SEPTOFILTRE

 

Dispositif Anti-Odeurs pour Fosses Septiques et autres systèmes d'assainissement

 

 

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NOTICE LEGALE

selon la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,

J.O. n° 143 du 22 juin 2004 page 11168

1 - Propriété du Site

Le présent site septofiltre.fr est la propriété de la société Stoc Environnement, société au capital de 150000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de TOULON, sous le numéro 311 243 794, dont le siège social est situé 760 route nationale 97, LA FARLEDE - FRANCE.
Le directeur de la publication du Site Web est ROBIN Joël, en qualité de Gérant de la société STOC ENVIRONNEMENT.

2 - Informations

Les informations auxquelles vous accédez concernent les produits de la société Stoc Environnement.
Cette liste de produits n'est pas exhaustive. Ces informations ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs.
Elles peuvent également avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où vous y avez eu accès (impression, téléchargement...) et le moment où vous les utilisez.
C'est pourquoi nous vous demandons d'en vérifier la validité en nous contactant.

Service Client Stoc Environnement - 760 route nationale 97- 83210 LA FARLEDE

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3 - Hébergement du site

La société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. - CONTACT : OVH par téléphone : 0899 701 761 - 1,349 € TTC / appel puis 0,337 € TTC la minute

4 - Propriété intellectuelle

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.
Les droits de propriété intellectuelle de tous les éléments de ce site sont, sauf mention contraire, la propriété de la société Stoc Environnement ou font l'objet d'un droit d'utilisation exclusif.
L'ensemble de ce site relève de la législation française du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
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5 - Messagerie et informations nominatives

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en application aux dispositions de la loi française du 6 Janvier 1978.
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6 - Données personnelles

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